1. Éditeur du site

Le site www.moroccantoys.fr est édité par :

Raison sociale : MoroccanToys

Forme juridique : Entreprise individuelle

Siège social : 4 Bd Gallieni, 92390 Villeneuve-la-Garenne, France

Adresse e-mail : contact@moroccantoys.fr

Activité : Vente en ligne de jeux et jouets éducatifs

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.moroccantoys.fr est le représentant légal de la société MoroccanToys.

Contact : contact@moroccantoys.fr

3. Hébergeur du site

Le site www.moroccantoys.fr est hébergé par :

Raison sociale : o2switch

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone : 04 44 44 60 40

Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site www.moroccantoys.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de MoroccanToys. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite préalable de MoroccanToys.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter MoroccanToys :

• Par e-mail : contact@moroccantoys.fr
• Par courrier : MoroccanToys – 4 Bd Gallieni, 92390 Villeneuve-la-Garenne, France

Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

6. Cookies

Le site www.moroccantoys.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites et proposer des contenus adaptés.

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la visite d’un site internet.

Types de cookies utilisés :

• Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement du site (panier, session utilisateur)
• Cookies analytiques : permettent de mesurer l’audience du site
• Cookies marketing : utilisés pour afficher des publicités pertinentes

Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies via le bandeau de consentement ou les paramètres de votre navigateur. Le refus des cookies peut limiter l’accès à certaines fonctionnalités du site.

7. Liens hypertextes

Le site www.moroccantoys.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. MoroccanToys n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels traitements de données personnelles qu’ils effectuent.

La création de liens hypertextes vers le site www.moroccantoys.fr est soumise à l’accord préalable et écrit de MoroccanToys.

8. Limitation de responsabilité

MoroccanToys s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, MoroccanToys ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

MoroccanToys décline toute responsabilité :

• Pour toute interruption du site, survenance de bugs ou erreurs de fonctionnement
• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers
• Pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au site

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : contact@moroccantoys.fr

Par courrier : MoroccanToys – 4 Bd Gallieni, 92390 Villeneuve-la-Garenne, France